Schéma Régional
d'Organisation Sanitaire
de Franche-Comté
SCHÉMA GÉNÉRAL

Juillet 1999

SOMMAIRE
ARRÊTÉ PORTANT CARTES SANITAIRES ET APPROUVANT LE SCHÉMA RÉGIONAL D'ORGANISATION SANITAIRE DE FRANCHE-COMTÉ Arrêté Schéma général SROS Franche-Comté 1999
LE SCHÉMA RÉGIONAL D’ORGANISATION SANITAIRE DE FRANCHE-COMTÉ
INTRODUCTION Introduction au Schéma général
PRÉLIMINAIRE : DU SROS I AU SROS II Préliminaire : du SROS 1 au SROS 2
LE CONTEXTE FRANC-COMTOIS Le contexte Franc-Comtois
LA MÉTHODOLOGIE D'ÉLABORATION DU SROS La méthodologie d'élaboration du SROS
TITRE I :
LES PRINCIPES GÉNÉRAUX D'ORGANISATION DU SYSTÈME HOSPITALIER Les principes généraux d'organisation du système hospitalier - Sommaire
LES PRINCIPES GÉNÉRAUX Les principes généraux
L'ACCESSIBILITÉ ET LA PRISE EN CHARGE GLOBALE COORDONNÉE L'accessibilité et la prise en charge globale coordonnée
LA RECHERCHE DE LA SÉCURITÉ,DE LA QUALITÉ ET DES SERVICES RENDUS La recherche de la sécurité, de la qualité et des services rendus
L'INFORMATION DU PUBLIC L'information du public
TITRE II :
LA RÉPARTITION GÉOGRAPHIQUE DES ÉQUIPEMENTS ET DES ACTIVITÉS
I - LE DÉCOUPAGE EN SECTEURS SANITAIRES Le découpage en secteurs sanitaires
II - LES INDICES ET LA RÉPARTITION GÉOGRAPHIQUE Les indices et la répartition géographique
TITRE III :
L'ORGANISATION DES PRISES EN CHARGE SUR LES THÈMES PRIORITAIRES L'organisation des prises en charge sur les thèmes prioritaires- Sommaire
LA CANCÉROLOGIE La cancérologie
LA PÉRINATALITÉ La périnatalité
LES TRANSPLANTATIONS ET GREFFES Les transplantations et greffes
LA CARDIOLOGIE La cardiologie
L'INSUFFISANCE RÉNALE CHRONIQUE L'insuffisance rénale chronique
L'ADÉQUATION DE L'OFFRE AUX BESOINS DE SOINS DE SUITE L'adéquation de l'offre aux besoins de soins de suite
LES PERSONNES ÂGÉES A L'HÔPITAL Les personnes agées a l'hôpital
TITRE IV :
L'ÉVALUATION DE LA MISE EN ŒUVRE DU SROS Titre IV : Evaluation de la mise en oeuvre du SROS
LEXIQUE DES ABRÉVIATIONS Lexique des abréviations du Schéma Général
DOCUMENTS JOINTS Liste des documents joints au Schéma Général
TABLE DES MATIÈRES Table des Matières du Schéma Général