LES INDICES
ET LA CARTOGRAPHIE

A - EN PSYCHIATRIE ADULTE

• Concernant l’indice partiel
  
  En décembre 1996, l’indice partiel régional est très fort (1,7). Deux ans plus tard, cet indice n’est plus que de 1,45. Sa diminution est surtout due à la réduction de lits en Haute-Saône dont le seul établissement de psychiatrie (Centre Hospitalier de St-Rémy) a une histoire bien spécifique et travaille à la réduction de ses lits depuis le début des années 1990.
  
  Les efforts se sont poursuivis entre 1996 et 1999 quant à la réduction de lits d’hospitalisation complète. À ce titre, l’établissement de St-Rémy en Haute-Saône a réduit à 800 lits sa capacité. Son effort doit encore perdurer mais il devient de plus en plus difficile en raison des hospitalisations très anciennes de Parisiens. Une étude d’adéquations-inadéquations pratiquée fin 1998 par le service médical près de la CPAM a mis en évidence 236 inadéquations.
  La réduction des hospitalisations complètes à St-Rémy peut donc se poursuivre.
  
  Dans le Jura, département qui dispose aussi d’un gros établissement de psychiatrie (Centre Hospitalier de St-Ylie), l’indice trop élevé a toutefois diminué (1,01 en 1999). L’effort de réduction doit encore se poursuivre.
  
  Dans le Territoire de Belfort, l’indice est proche de la norme.
  
  Dans le Doubs, si l’indice est bon, il faudra s’assurer que la répartition de ces lits est optimale pour répondre aux besoins d’hospitalisation complète.
  
  En effet, les secteurs de Pontarlier et de Montbéliard sont les moins bien pourvus. Globalement, le bilan de l’existant a mis en évidence un déficit très important de structures de psychiatrie dans les régions de Montbéliard et de Pontarlier.
     
• Concernant l’indice global
  
  Dans l’ensemble, l’indice global s’améliore mais il cache la nécessité de redéployer des lits d’hospitalisation complète en lits et places d’alternatives à l’hospitalisation, dont les besoins sont importants dans le Doubs et la Haute-Saône.

B - EN PÉDO-PSYCHIATRIE

• Concernant l’indice partiel
  
  Il reste beaucoup à faire. L’hospitalisation complète a encore fortement diminué, plus que de raison entre 1996 et 1999. Le Doubs ne dispose toujours pas d’hospitalisation complète. Le Territoire de Belfort est au minimum, ce qui ne facilite pas l’hospitalisation des adolescents, notamment, dans l’aire urbaine Montbéliard-Belfort-Héricourt.
  
  Les projets de restructuration pour la Haute-Saône, envisagés dans les 5 ans, impliqueront une diminution de l’indice, qui sera ainsi dans la fourchette préconisée.
  
  Au total, dans les 5 ans, des solutions aux hospitalisations des enfants et adolescents doivent être trouvées.
    
• Concernant l’indice global
  
  Les alternatives à l’hospitalisation en pédiatrie sont globalement insuffisantes sur la Région. Les deux zones les plus déficitaires sont la Haute-Saône et le Doubs. Pour le Doubs, les secteurs de Montbéliard et de Pontarlier sont les plus touchés.
  Il faut donc que les alternatives se développent dans les 5 ans à venir.

A - PSYCHIATRIE ADULTE

L’arrêté ministériel du 11 février 1991 fixe les indices de besoins pour 1 000 habitants :

• l’indice global inclut les lits d’hospitalisation complète, les places de jour, les lits de nuit, les places de placement familial thérapeutique, les places d’appartements thérapeutiques, les lits de centre de crise et les lits de centre de postcure psychiatrique ;
• au sein de cet indice global, l’indice partiel prend en compte les seuls lits d’hospitalisation complète.

L’indice global de psychiatrie générale est compris entre 1 et 1,8 lits et places pour 1 000 habitants, l’indice partiel entre 0,5 et 0,9 lit pour 1 000 habitants. Ainsi, pour la région, les besoins théoriques, au niveau de l’indice global, sont compris entre
1 100 et 1 980 lits et places ; les besoins en hospitalisation complète (indice partiel) sont, pour leur part, compris entre 550 et 990 lits.

En mars 1999, le nombre de lits et places installés dans la région est de 1 927 dont 1 595 lits d’hospitalisation complète.
Il est proposé de retenir le maximum de la fourchette pour l’indice partiel, soit 1 000 lits, et 1 600 lits et places pour l’indice global.

Toutefois la création de structures alternatives à l’hospitalisation sera possible à titre dérogatoire.

B - PSYCHIATRIE INFANTO-JUVÉNILE

L’arrêté du 11 février 1991 a fixé l’indice global de psychiatrie infanto-juvénile de 0,8 à 1,4 lits et places pour 1 000 habitants de 0 à 16 ans et l’indice partiel entre 0,1 et 0,3 lit pour 1 000 habitants de 0 à 16 ans.

Pour la région, les besoins théoriques, au niveau de l’indice global, sont compris entre 200 et 350 lits et places ; les besoins en hospitalisation complète (indice partiel) sont, pour leur part, compris entre 25 et 75 lits.

En mars 1999, le nombre de lits et places installés dans la région est de 165 dont 30 lits d’hospitalisation complète.
Il est proposé de retenir un nombre de lits d’hospitalisation complète (indice partiel) de 60 lits et environ 250 lits et places pour l’indice global.