LES INSTANCES

 
Le Comité d'Orientation

Véritable "Comité des sages", il valide la méthodologie de conduite du SROS, le plan de communication, les travaux des groupes par discipline, les thèmes transversaux (alternatives à l'hospitalisation, qualité, droits des usagers,...), les orientations stratégiques du schéma.


Composition :

  • M. GUEANT Préfet de Région ou Madame MEIGNIEN, Secrétaire Générale pour les  Affaires Régionales
  • M. le Professeur ROBERT, Président du Comité Economique et Social Régional
  • M. MAILLARD, Président de l'Institut de Recherche et de Développement de la Qualité
  • M. le Professeur CAMELOT, Doyen de la Faculté de médecine
  • M. le Docteur HIRSCH, Président de l'Union Régionale des Médecins Libéraux
  • M. MAGNIN FEYSOT, représentant des usagers au Conseil d'Administration du CHU
  • M. le Professeur HERVE, Directeur de l'Etablissement de Transfusion Sanguine
  • Madame BONNIN, Directrice du Comité Régional d'Education pour la Santé représentant la Franche-Comté à la conférence nationale de santé.
Le comité de pilotage

Il examine la méthode du processus de concertation et assure le suivi du déroulement du projet, les propositions des groupes de travail, leurs résultats.
Il examine la proposition du SROS.

 

Composition :
  • M. GEFFROY, Directeur de l'ARH
  • M. ALZON, Directeur de la DRASS
  • M. BOLLARD, Directeur de la CRAM
  • M. le Dr CHOULOT, Médecin Inspecteur Régional
  • M. le Dr GRAILLE, Médecin Conseil Régional
  • M. SEYER, Directeur de la DDASS du Jura
  • M. MONTFORT, Directeur de la DDASS du Territoire de Belfort par intérim
  • M. LEBRIS, Directeur de l'Union Régionale des Caisses d'Assurance Maladie de Franche-Comté (URCAM)
  • M. SEVAL, Directeur du Centre Hospitalier Universitaire de Besançon
  • M. le Professeur LAB, Président de la Commission Médicale d'Etablissement du Centre Hospitalier Universitaire de Besançon
  • M. le Dr BROUSSE, Président de la Conférence Régionale des Commissions Médicales d'Etablissement des Centres Hospitaliers
  • M. PERIGAULT, Directeur de la clinique Saint-Martin, ou M. COUHERT, Directeur de la polyclinique de Franche-Comté
  • M. le Docteur PELISSIER, Président de la Conférence Médicale de la Clinique Saint-Vincent
  • M. GRAS, Directeur du Centre Hospitalier de Dole-Saint-Ylie
  • M. le Docteur CLADEN, Président de la Commission Médicale d'Etablissement du Centre Psychothérapique de Saint-Rémy
  • M. le Docteur HABERBUSCH, Vice-Président de l'Union Régionale des Médecins libéraux de Franche-Comté
  • M. LOUX, représentant des établissements adhérents de la Fédération des Etablissements d'Hospitalisation et d'Assistance Privés (FEHAP)
  • M. LOICHOT, Directeur de l'Hôpital Local de Morteau
  • M. THIEBAUD, représentant de l'Union Régionale Interfédérale des Organismes Privés Sanitaires et Sociaux à but non lucratif (URIOPSS)
  • M. BIDOLET, Directeur du Centre Hospitalier de Vesoul

 

Les instances de concertation et de dialogue

Elles permettront d'associer étroitement tous les acteurs (élus, syndicats, usagers... ) aux principales phases du schéma.
Les conférences régionales de secteur et le comité régional d'organisation sanitaire et social seront consultés.