TABLE DES MATIÈRES

 
ARRÊTÉ APPROUVANT LE SCHÉMA RÉGIONAL D’ORGANISATION SANITAIRE RELATIF À LA PRISE EN CHARGE DES URGENCES Arrêté n°99-13 relatif à la prise en charge des urgences pour la région Franche-Comté
LE SCHÉMA RÉGIONAL D’ORGANISATION SANITAIRE RELATIF À LA PRISE EN CHARGE DES URGENCES   
TITRE I :
LES PRINCIPES ET LES RECOMMANDATIONS D’ORGANISATION Titre I : les principes et les recommandations d'organisation
L’ACCUEIL ET LE TRAITEMENT DES URGENCES  
I - LA DÉFINITION DES STRUCTURES ET LEURS MOYENS   L’accueil et le traitement des urgences : la définition des structures et leurs moyens
A - LES SERVICES D’ACCUEIL ET DE TRAITEMENT DES URGENCES    
1) LEURS MISSIONS  
2) LEUR PERSONNEL 
a) Le personnel médical 
b) Le personnel non médical  
3) LEUR ÉQUIPEMENT 
B - LES UNITÉS DE PROXIMITÉ D’ACCUEIL, D’ORIENTATION ET DE TRAITEMENT DES URGENCES
1) LEURS MISSIONS
2) LEUR PERSONNEL
a) Le personnel médical 
b) Le personnel non médical
3) LEUR ÉQUIPEMENT
C - LES PÔLES SPÉCIALISÉS D’ACCUEIL ET DE TRAITEMENT DES URGENCES
1) LEURS MISSIONS
2) LEUR PERSONNEL 
a) Le personnel médical 
b) Le personnel non médical 
3) LEUR ÉQUIPEMENT
D - LES ACCUEILS SPÉCIALISÉS
1) LES URGENCES CARDIOLOGIQUES
2) LES URGENCES PSYCHIATRIQUES ET L’ACCUEIL DES SUICIDANTS
3) LES URGENCES PÉDIATRIQUES
4) L’ACCUEIL DE VICTIMES DE VIOLENCES SEXUELLES
a) La prise en charge des victimes 
b) Le pôle de référence régional 
5) L’ACCUEIL DES PERSONNES ÂGÉES
II - L’ORGANISATION DE L’ACCUEIL ET DU TRAITEMENT DES URGENCES L’accueil et le traitement des urgences : l'organisation de l'accueil et du traitement des urgences
A - CONSTAT 
B - PROPOSITIONS D’ORGANISATION
1) DISPOSITIONS D’ORDRE GÉNÉRAL
2) L’ACCÈS AUX SOINS DES PERSONNES DÉMUNIES
3) LE FONCTIONNEMENT EN RÉSEAU ET LES MODALITÉS DE COOPÉRATION    
a) En intra et en inter-hospitalier 
b) La participation de la médecine libérale 
L’ORGANISATION DE LA RÉGULATION ET DES TRANSPORTS MÉDICALISÉS L'organisation de la régulation et des transports médicalisés
I - LES SAMU - CENTRES 15  
A - LEURS MISSIONS, LEUR ÉQUIPEMENT ET LEUR PERSONNEL
B - LE RÔLE DE COORDINATION DU SAMU DE BESANÇON
C - LES RELATIONS AVEC LES PARTENAIRES EXTÉRIEURS
II - LES SMUR et LEURS ANTENNES
A - LES SMUR
1) LEURS MISSIONS 
2) LEUR PERSONNEL 
3) LEUR ÉQUIPEMENT 
B - LES ANTENNES GÉRÉES PAR LES SMUR
C - LES RELATIONS AVEC LES PARTENAIRES EXTÉRIEURS
TITRE II :
L’ORGANISATION TERRITORIALE RÉGIONALE Titre II : l'organisation territoriale régionale
L’ORGANISATION PAR SECTEUR SANITAIRE  L'organisation par secteur sanitaire
I - SECTEUR SANITAIRE N° 1 
II - SECTEUR SANITAIRE N° 2 
III - SECTEUR SANITAIRE N° 3  
IV - SECTEUR SANITAIRE N° 4 
LES AIRES D’INTERVENTION DES SMUR  Les aires d'intervention des SMUR
I - SMUR DE BESANÇON 
II - SMUR DE MONTBÉLIARD
III - SMUR DE PONTARLIER
IV - SMUR DE CHAMPAGNOLE 
V - SMUR DE DOLE 
VI - SMUR DE LONS-LE-SAUNIER 
VII - ANTENNE DU SMUR DE LONS-LE-SAUNIER À MOREZ 
VIII - SMUR DE SAINT-CLAUDE 
IX - SMUR D’OYONNAX  
X - SMUR DE GRAY 
XI - ANTENNE DU SMUR DE VESOUL À LURE
XII - ANTENNE DU SMUR DE VESOUL À LUXEUIL-LES-BAINS 
XIII - SMUR DE VESOUL  
XIV - SMUR DE BELFORT 
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